Conseil municipal

Conseil Municipal du jeudi 24 mars 2022

ORDRE DU JOUR

Procès verbal
Approbation procès-verbal de la séance précédente

Ordre du jour
Adoption de l’ordre du jour

Pour information (L 2122.22)
Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal
(art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Pour délibération

1- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – EXERCICE 2021

2- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF – EXERCICE 2021

3- AFFECTATION DES RÉSULTATS – EXERCICE 2021

4- VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ – ANNÉE 2022

5- AVANCES SUR SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

6- BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS ANNÉE 2021

7- RENOUVELLEMENT DE MISES À DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX TITULAIRES AUPRÈS D’ASSOCIATIONS CONTRIBUANT À DES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC

8- RAPPORT DANS LE CADRE DU DEBAT DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE SUR LA PROTECTION SOCIALE DES AGENTS

9- FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX ET FIXATION DES CREDITS AFFECTES

10- NOM DU POLE CULTUREL ET PATRIMONIAL : DORDONHA

11- CONCOURS PHOTOS  » BERGERAC A TRAVERS LA FENETRE  » ATTRIBUTION DES PRIX

12- PROJET DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES TOITURES DES BÂTIMENTS DE L’ÉCOLE CYRANO LANCEMENT D’UNE ÉTUDE D’IMPACT ET DES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE

13- PROJET DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES TOITURES DES BÂTIMENTS DU GROUPE SCOLAIRE EDMOND ROSTAND LANCEMENT D’UNE ÉTUDE D’IMPACT ET DES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE

14- PROJET DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES TOITURES DES BÂTIMENTS DU CENTRE JACQUES LAGABRIELLE LANCEMENT D’UNE ÉTUDE D’IMPACT ET DES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE

15- CONVENTION DE SERVITUDE ENTRE LA VILLE ET ENEDIS LIEU DIT LES FARCIES SUD

16- CONVENTION DE SERVITUDE ENTRE LA VILLE ET ENEDIS RUE DES CONFÉRENCES

17- OPÉRATIONS SUR LES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC STADE DE LA CATTE ET PLACE LOUIS DE- LA-BARDONNIE DEMANDE AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA DORDOGNE (S.D.E. 24)

18- OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN – ROXHANA ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

19- CESSION D’UN BIEN COMMUNAL RUE ALAIN FOURNIER AU PROFIT DE MONSIEUR AURÉLIEN BISSON

20- CESSION D’UN BIEN COMMUNAL DÉNOMMÉ MOULIN BUSQUET – RUE DU MARÉCHAL FOCH AU PROFIT DE MADAME THIERY ET MONSIEUR LEFEBVRE

21- CESSION IMMEUBLE SUD-OUEST 75 RUE NEUVE D’ARGENSON

22- MISE A JOUR ET PRÉSENTATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

23- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN SOUTIEN AU PEUPLE UKRAINIEN

Affaires diverses
Questions diverses