Séance du Conseil Municipal

PROCÈS-VERBAL > Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR > Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)
Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L.
2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

POUR PRÉSENTATION
• Centre de la Photographie – Projet artistique et culturel
• Faisabilité d’un réseau de chaleur pour Bergerac – Présentation finale (Bureau d’études SERMET)
• Diagnostic commercial et stratégique de développement du centre-ville (Bureau d’étude AID)

POUR DÉLIBÉRATION

1 RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025

2 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 – COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE (CAB)

3 DÉCOMPTE DES ÉCHANGES FINANCIERS ENTRE LA VILLE ET LA CAB – ANNÉE 2023

4 RESTITUTION D’ÉLÉMENTS D’ACTIF PAR LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE À LA
VILLE DE BERGERAC EN VUE DE CESSION

5 ÉTUDE « ENTRÉE DE VILLE » – ACTION CŒUR DE VILLE CONVENTION DE CO-FINANCEMENT VILLE-CAB

6 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACQUISITION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE CONSOMMABLES DE CUISINE

7 CAMPAGNE DE FINANCEMENT PARTICIPATIF RESTAURATION ORGUE DE CHŒUR DE L’ÉGLISE NOTREDAME

8 FACTURATION DES COÛTS DE TRANSPORT ET DE PRISE EN CHARGE DES PERSONNES EN IVRESSE PUBLIQUE -MANIFESTE PAR LA POLICE MUNICIPALE

9 ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE « PRÉVOYANCE » PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA DORDOGNE

10 ATTRIBUTION DE BOURSES D’EXCELLENCE SPORTIVE – ANNÉE 2024

11 OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN OPAH-RU ROXHANA – ATTRIBUTION DE SUBVENTION

12 ZONE D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES – BILAN DE LA CONCERTATION

AFFAIRES DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES